Conditions Générales de vente

Vous avez un projet de rénovation ou d’aménagement intérieur de votre maison ou de votre investissement locatif.

En tant que client maître d’ouvrage, votre rôle sera de recruter les bonnes personnes pour vous aider à mener à bien votre projet.

Un chantier qui se déroule avec succès ne commence pas le jour où l’équipe d’artisans arrive chez vous : il démarre bien en amont, par une phase d’analyse et de
recherche poussée, qui vous aidera à éviter toutes sortes d’erreurs, d’oublis, de regrets … et vous permettra de tirer le meilleur parti de vos murs, en fonction de votre
espace et de vos besoins.

L’objectif de mon accompagnement, est de vous permettre de réaliser un projet de maison qui réponde à vos besoins quotidiens, en anticipant au maximum tous les
besoins et contraintes, et en évitant les « si j’avais su » qui arrivent souvent au moment du chantier … ou après le chantier.

La méthodologie H.O.M.E. que j’applique (Habite et Optimise Mon Espace) place l’Habitant et les Co-Habitants au centre du projet. Vous serez ma principale source
d’inspiration.

Mon rôle sera de vous accompagner, d’écouter vos besoins et de les traduire graphiquement parlant, mais c’est vous qui gardez le rôle principal dans votre projet !

Ce document est une charte qui permet de clarifier le rôle et la responsabilité de chacun tout au long du chantier.

En m’engageant pour vous accompagner, vous devrez déclarer avoir lu et être en accord avec cette charte que vous signez conjointement au devis de ma
prestation.

Le rôle de chacun pour un chantier serein

Le client Maître d’ouvrage

Seul donneur d’ordre, sur toute la durée du projet et sur tous les volets.

Communique et contrôle l’anticipation de tous ses besoins sur l’avant-projet et tout le long du chantier.
Décide et garantit la pertinence de son investissement financier dans le projet.
Définit son calendrier et s’assure qu’il donne les moyens aux différents intervenants pour qu’il puisse être respecté.
Est le seul en mesure d’effectuer d'éventuelles négociations des montants des honoraires et des travaux.
Choisit les entreprises et choisit les matériaux et couleurs parmi un panel proposé.
Participe aux réunions de chantier ou à minima visite le chantier régulièrement.

Vous pouvez contracter une assurance dommage-ouvrage. Renseignez-vous auprès de votre assureur.

Mémoire de Provence (MDP) Désigner d’espace

Accompagne le client dans l’expression de ses besoins.
Anticipe le futur quotidien, l’ergonomie et la circulation du plan.
Optimise l’espace, harmonise l’esthétique du projet
Communique avec les clients.
Communique avec les entreprises (artisans, bureau d’étude, architecte) et adapte le projet en fonction des contraintes techniques exprimées par ces
derniers + les souhaits des clients.
Accompagne le client dans la préparation du chantier, l’expression de ses demandes auprès de l’entreprise qui réalise les travaux.
Réalise un suivi esthétique et ergonomique du chantier afin de garantir que le rendu final reste conforme et cohérent avec les besoins et demandes du
client établies lors de l’Avant-projet.
Prévient le client à chaque fois qu’un doute apparaît quant au respect de ses demandes.

Mon rôle est de vous accompagner et de vous conseiller, mais nous ne sommes pas liés par un contrat de louage d’ouvrage.

Je ne peux être considérée comme constructeur au sens de l’article 1792 du code civil .

Je dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle auprès de l’assureur MMA sous le numéro de contrat MMA PRO-PME n° 000000146876579

L’équipe d’Artisans Maître d’oeuvre

Confirme la faisabilité technique des demandes du client et propose des solutions de mise-en-oeuvre adaptées aux contraintes du lieu et dans le respect de l’investissement financier du client.

Est garant du respect des normes en cours
Est assuré pour tous les travaux qu’il réalise.
Fait signer aux clients des plans d’exécution.
Réalise les travaux conformément aux solutions proposées et convenues avec le client.
Est garant du respect des délais annoncés au client.
Prévient le client à chaque fois qu’une situation non prévue, susceptible d’impacter le coût des travaux, le rendu final, les délais des réalisations se présentent.
A le devoir de mettre en garde le client lorsque ses demandes sont non conformes aux règles d’art ou aux normes en vigueur.

Vos artisans doivent disposer d’une assurance décennale, s’engager à connaître et respecter les normes en cours, et vous faire signer des plans d’exécution. Toutes les personnes travaillant sur votre chantier doivent être déclarées.

Pour toute construction ou démolition relevant de l’assurance décennale, faites appel à des bureaux d’études qualifiés.

De ce fait, les documents fournis sont des propositions d'idées des pièces à réaliser mais ne sont pas des plans techniques ou d'exécution,MDP n'étant pas un bureau d'étude. Une fois le dossier d'intérieur validé par le client, celui-ci ne pourra pas opposer à MDP des arguments subjectifs (de goût) pour justifier le recommencement de ces livrables, ou le refus du paiement des prestations pour lesquelles il s'est engagé.

Nous nous dégageons de toute responsabilité pour non-respect des cotations indiquées lors de la remise du dossier d'intérieur car ce dossier est une
proposition soumise à validation par des artisans, cuisiniste, menuisier ou tout professionnel du bâtiment.